La surveillance des systèmes de règlement de titres

1. Systèmes de règlement soumis à l’oversight de la Banque

Standards internationaux

Meilleurs pratiques

1.1 Euroclear

Le groupe Euroclear comprend la société holding Euroclear S.A./N.V. et ses filiales Euroclear Banque, un dépositaire central international de titres (ICSD), Euroclear Belgium, Euroclear France, Euroclear Pays-Bas, Euroclear UK et Ireland, Euroclear Suède et Euroclear Finlande, des dépositaires centraux locaux de titres (CSDs).

Oversight coopératif:

1.2 NBB SSS

Le NBB SSS (Securities Settlement System) assure la liquidation des obligations émises par les autorités belges et le secteur privé. NBB SSS est géré par le service Titres de la Banque.

2. Système de compensation soumis à l’oversight de la Banque

Standards internationaux

2.1 Clearnet

Clearnet SA est une institution de crédit française qui est la contrepartie centrale (CCP-Central Clearing Counterparty) unique pour la compensation des opérations traitées sur le marché monétaire et pour les transactions sur produits dérivés conclues sur les marchés Euronext de Paris, Amsterdam et Bruxelles.