Surveillance des systèmes de paiement et de règlement de titres

L'oversight - ou surveillance - des systèmes de paiement et de règlement de titres est une activité dévolue aux banques centrales qui s 'inscrit dans le cadre de la promotion de la stabilité financière. Il consiste à veiller au bon fonctionnement des systèmes de paiement et de compensation et à s'assurer de leur efficacité et de leur solidité.

L'oversight recouvre en fait une double activité: il s'agit en premier lieu d'élaborer des normes (principes, critères minima, codes de bonne conduite,...) applicables aux systèmes de paiement et de règlement et, ensuite de s'assurer que les systèmes visés répondent en pratique à ces normes.

Les principaux systèmes soumis à l'oversight de la Banque sont les suivants: SWIFT, TARGET2, CEC, NBB SSS, Bancontact/Mistercash, MasterCard Europe, Euroclear (Euroclear ICSD et Euroclear Belgium), LCH.clearnet SA et CLS.

Un article du FSR de la Banque (juillet 2002) est consacré aux responsabilités de la Banque en matière d'oversight.